Présentation de la marque OVERSEAS by JEAN-CHARLES DE CASTELBAJAC
Déposée le 25 juillet 1985 par de CASTELBAJAC Jean-Charles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OVERSEAS by JEAN-CHARLES DE CASTELBAJAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est de CASTELBAJAC Jean-Charles, domicilié(e) 1 rue du Bac, 75007 PARIS (dossier no 2052434) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT domicilié(e) (dossier no 2052434) - France.
La marque OVERSEAS by JEAN-CHARLES DE CASTELBAJAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318124.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
de CASTELBAJAC Jean-Charles - 1 rue du Bac, 75007 PARIS (dossier no 2052434) - France
CABINET HELENE PETIT - (dossier no 2052434) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 1995 n°2052434 - Publication au BOPI 1995-07-24
Inscription le 1 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°283921 - Publication au BOPI 1999-09-01
Inscription le 23 juin 1999 - Gage radié n°279685 - Publication au BOPI 1999-06-23
Inscription le 20 avril 1998 - Gage constitué n°253332 - Publication au BOPI 1998-04-20
Inscription le 9 juin 1999 - Gage radié n°278903 - Publication au BOPI 1999-06-09
Inscription le 20 avril 1998 - Gage constitué n°253331 - Publication au BOPI 1998-04-20
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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